Mentions légales

Mentions Légales

1. ÉDITEUR DU SITE Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site [Beldia-store.fr] les présentes mentions légales.

Le site est édité par :

  • Nom de la Société (ou ton Nom propre si auto-entrepreneur) : [NOM DE TA SOCIÉTÉ]

  • Forme Juridique : [Ex: SAS, SARL, Micro-entreprise]

  • Au capital de : [Ex: 1000 € (ou "Non applicable" si micro-entreprise)]

  • Adresse du siège social : [60 rue francois 1er]

  • Immatriculée au RCS de : [paris]

  • Numéro SIREN/SIRET : [TON NUMÉRO SIRET]

  • Numéro de TVA Intracommunautaire : [FR + 11 CHIFFRES] (Si tu n'es pas assujetti à la TVA, indique : "TVA non applicable, art. 293 B du CGI")

  • Email de contact : [beldiastore.pro@gmail.com]

  • Directeur de la publication : [TON NOM ET PRÉNOM]

2. HÉBERGEMENT Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au : 151 O'Connor Street Ground floor Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada Email : assistance@shopify.com Tel : 1-613-241-2828

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques (photos de produits, logos, textes). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [cyentreprise].

4. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD) Les informations recueillies sur le site sont destinées à [cyentreprise] afin de traiter vos commandes. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers à des fins publicitaires sans votre accord. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous par email à : [beldiastore.pro@gmail.com].

5. COOKIES L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.